Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tou-Tou (tou bon tout bio)
M. BELOLO Anthony

Numéro de dépôt :
4071956
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2024
Tou-Tou (tou bon tout bio) de BELOLO Anthony

Présentation de la marque Tou-Tou (tou bon tout bio)

Déposée le 27 février 2014 par monsieur BELOLO Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tou-Tou (tou bon tout bio) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur BELOLO Anthony domicilié(e) 4 avenue Georges Mandel - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELOLO Anthony domicilié(e) 4 avenue Georges Mandel - 75116 - PARIS - France.

La marque Tou-Tou (tou bon tout bio) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tou-Tou (tou bon tout bio) est expirée depuis le 27 février 2024.

BELOLO Anthony a également déposé les autres marques suivantes : Tou-Tou (tou bon tou bio) , Doggy Bag


M. BELOLO Anthony - 4 avenue Georges Mandel - 75116 - PARIS - France


M. BELOLO Anthony - 4 avenue Georges Mandel - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise. Services de regroupement et de mise à disposition (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation et de la restauration, permettant aux consommateurs de voir, de choisir et d'acheter ces produits, commodément avec informations et conseils dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ;

Transport et livraison à domicile de produits alimentaires et de de boissons ;

Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou télévisés notamment dans le domaine de la gastronomie ; activités organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; reportages gastronomiques ; conseils, informations en matière de cuisine et de gastronomie ; formation pratique (démonstration) en matière de cuisine et de gastronomie ;

Services scientifiques et technologiques, à savoir recherches et conception de recettes dans le domaine gastronomique ; services d'analyses et de recherches industrielles concernant les aliments ; essais de matériaux ; laboratoires à savoir essais de recettes de cuisine, recherches alimentaires ; mise au point de recettes de cuisine (conception, élaboration) ;

Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; restaurants à services rapides et permanent (snacks-bars) ; restaurants libre-service ; cafés-restaurants ; services de bars ; cafétérias ; cantines ; services de traiteurs ; conseils professionnels en matière culinaire et gastronomique ; informations et conseils en matière de restauration et d'hôtellerie ; services hôteliers ; services de sandwicheries. Services de préparation d'aliments, repas ou boissons à emporter ; tous ces services sont relatifs à des produits issus d'une production biologique.

Octroi de licences pour concepts de franchisage ; concession de licences.