Marque enregistrée - Marque en vigueur

DSH moteurs
Mme belnou hélène, Agissant pour le compte de la société DSH Moteurs en cours de formation

Numéro de dépôt :
4236059
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2025
DSH moteurs de belnou hélène

Présentation de la marque DSH moteurs

Déposée le 22 décembre 2015 par madame belnou hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DSH moteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est madame belnou hélène domicilié(e) route mans - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme belnou hélène domicilié(e) route mans - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France.

La marque DSH moteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSH moteurs arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.


Mme belnou hélène, Agissant pour le compte de la société DSH Moteurs en cours de formation - route mans - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France


Mme belnou hélène - route mans - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; scies (machines).