Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Belnavignes
/
BELNAVIGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELNAVIGNES
Sarl Belnavignes

Numéro de dépôt :
1235837
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2003

Présentation de la marque BELNAVIGNES

Déposée le 11 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Belnavignes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELNAVIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Belnavignes domicilié(e) rue des Poutures, 21000 Pommard (dossier no 2016147) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP BRAVARD Belnavignes Sarl domicilié(e) (dossier no 2016147) - France.

La marque BELNAVIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELNAVIGNES est expirée depuis le 11 mai 2003.

Belnavignes a également déposé les autres marques suivantes : GRAND VIN DE FRANCE ART DE VIGNE BORDEAUX , FIRST CLASS


Sarl Belnavignes - rue des Poutures, 21000 Pommard (dossier no 2016147) - France


JP BRAVARD Belnavignes Sarl - (dossier no 2016147) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1993 n°2016147 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Vins, spiritueux et liqueurs.