Déposée par voie électronique le 25 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELNATUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MA BELCARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELNATUR domicilié(e) Centre Commercial Conforama - 97122 - BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 327 101 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque MA BELCARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA BELCARTE est expirée depuis le 25 février 2024.
BELNATUR a également déposé les autres marques suivantes : B BELNATUR
BELNATUR, SARL - Centre Commercial Conforama - 97122 - BAIE MAHAULT - France - SIREN 393327101
IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Bases de données permettant le stockage informatique et la lecture d'informations ; puces mémoires ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; supports d'enregistrement à circuit intégré ; disques vidéo numériques, vidéogrammes ; disques magnéto-optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo. Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement optiques et magnétiques ; lunettes de soleil ou de sports ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports de données numériques ou magnétiques ; cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ou à puces électroniques ; cartes magnétiques optique, à mémoire ou microprocesseur jetables ou rechargeables utilisables gratuitement, de manière prépayée ou post-payée. Programmes d'ordinateurs, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; logiciels d'encaissement et de recouvrement ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ;
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues, livres, articles pour reliures, photographies, fiches en papier ou en carton illustrées, papeterie, revues périodiques, lettres d'information, documentations d'affaires, matériels d'enseignement, affiches, guides (produits de l'imprimerie), cartes géographiques, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite ; cartes de fidélité, cartes postales, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, tickets, chèques cadeaux et/ou de paiement, étuis (articles de papeterie) en carton ou en papier faisant office d'étuis cadeaux, pochettes (articles de papeterie) en carton ou en papier faisant office de pochettes cadeaux, coffrets (articles de papeterie) en papier faisant office de coffrets-cadeaux ; billets en papier ; boîtes ou coffrets en carton faisant office de coffrets-cadeaux ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ;
Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de comparaison de prix ; analyse de prix de revient de produits et services ; tests comparatifs et études qualitatives (information commerciale pour les consommateurs) ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; services d'abonnement à des journaux, à des services de télécommunications pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats par cartes utilisables gratuitement, de manière prépayée ou post-payée et par cartes de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion et mise à jour d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires notamment sur réseaux informatiques ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; services de revues de presse ; organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire ; services de vente au détail, par correspondance et services de vente en ligne par le biais d'Internet pour des compléments alimentaires, aliments et substances diététiques à usage médical ou non médical, préparations de vitamines, préparations médicales ou non médicales pour l'amincissement, préparations médicales ou non médicales pour les sportifs, aliments pour bébé, boissons diététiques à usage médical ou non médical, infusion médicinale ou non médicinale, fibres végétales comestibles et non-nutritives, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, ferment lactique à usage médical ou non médical, produits dermatologiques et notamment crèmes, huiles, baumes, gels, mousses, lotions, masques et cosmétiques, produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime, barres à usage diététique et barres énergisantes, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, ainsi que pour des cartes magnétiques optique, à mémoire ou microprocesseur jetables ou rechargeables utilisables gratuitement, de manière prépayée ou post-payée, des cartes de fidélité, cartes postales, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, tickets, chèques cadeaux et/ou de paiement, étuis, pochettes, boîtes et coffrets en carton ou en papier, billets en papier, boîtes ou coffrets en carton faisant office de coffrets-cadeaux, bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, gestion administrative de lieux d'expositions ; conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de contrats de franchise ; gestion des affaires commerciales à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat de franchise ; gestion administrative d'une plateforme d'hébergement et d'échanges de données, d'images, de sons, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de vidéos ; gestion administrative du traitement des programmes de fidélité.
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