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Marques déposées par monsieur belnand jean philippe
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TISSEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSEO
M. belnand jean philippe

Numéro de dépôt :
4084110
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2024
TISSEO de belnand jean philippe

Présentation de la marque TISSEO

Déposée le 14 avril 2014 par monsieur belnand jean philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TISSEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est monsieur belnand jean philippe domicilié(e) 37 ALLEE DES PERVENCHES - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. belnand jean philippe domicilié(e) 37 ALLEE DES PERVENCHES - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France.

La marque TISSEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSEO est expirée depuis le 14 avril 2024.

belnand jean philippe a également déposé les autres marques suivantes : ClotureO , CLOMATICIEN , SECUREO


M. belnand jean philippe - 37 ALLEE DES PERVENCHES - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France


M. belnand jean philippe - 37 ALLEE DES PERVENCHES - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Système d'occultation non métallique en lattes ou lamelles pour clôture en panneau soudé rigide, ou tout autre type de clôture, fenêtre, baies.