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Marques déposées par monsieur BELNAND JEAN PHILIPPE
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ClotureO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ClotureO
M. BELNAND JEAN PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4071649
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2024
ClotureO de BELNAND JEAN PHILIPPE

Présentation de la marque ClotureO

Déposée le 26 février 2014 par monsieur BELNAND JEAN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ClotureO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur BELNAND JEAN PHILIPPE domicilié(e) 37 ALLEE DES PERVENCHES - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELNAND JEAN PHILIPPE domicilié(e) 37 ALLEE DES PERVENCHES - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France.

La marque ClotureO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ClotureO est expirée depuis le 26 février 2024.

BELNAND JEAN PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CLOMATICIEN , SECUREO , TISSEO


M. BELNAND JEAN PHILIPPE - 37 ALLEE DES PERVENCHES - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France


M. BELNAND JEAN PHILIPPE - 37 ALLEE DES PERVENCHES - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

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