Marque expirée - Marque en non vigueur

BELMONTE Anchois & Marinades
BELMONTE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3661234
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/07/2019
BELMONTE Anchois & Marinades de BELMONTE Jean-Pierre

Présentation de la marque BELMONTE Anchois & Marinades

Déposée le 1 juillet 2009 par BELMONTE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BELMONTE Anchois & Marinades »

Le déposant est BELMONTE Jean-Pierre domicilié(e) Route de Jacou zone industrielle - 34741 - VENDARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PVB Société d'Avocats, Me Renaud MIRALLES domicilié(e) Le Triade III 215 rue Samuel MORSE - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELMONTE Anchois & Marinades est expirée depuis le 1 juillet 2019.

BELMONTE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BELMONTE


BELMONTE Jean-Pierre - Route de Jacou zone industrielle - 34741 - VENDARGUES - France


PVB Société d'Avocats, Me Renaud MIRALLES - Le Triade III 215 rue Samuel MORSE - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 2 août 2010 - Concession de licence n°528590 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02

Inscription le 2 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528589 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02

Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569917 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-21

Poisson, anchois, sardines, fruits de mer, calamars, poulpes frais, séchés, cuits et/ou conservés, huiles et graisses comestibles, salade de poisson, d'anchois, sardines et fruits de mer, calamars, poulpes.

Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments).