Marque expirée - Marque en non vigueur
SUB VERBO
Numéro de dépôt :
3665969
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
Présentation de la marque SUB VERBO
Déposée le 22 juillet 2009 par BELMONT SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUB VERBO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB VERBO est expirée depuis le 22 juillet 2019.
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52