Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Emmanuelle Belmont
BELMONT Marie-Emmanuelle

Numéro de dépôt :
3029689
Date de dépôt :
23/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2010
Emmanuelle Belmont de BELMONT Marie-Emmanuelle

Présentation de la marque Emmanuelle Belmont

Déposée le 23 mai 2000 par BELMONT Marie-Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Emmanuelle Belmont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est BELMONT Marie-Emmanuelle, domicilié(e) Résidence Le Mont Joli, Avenue du Roi Albert, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Emmanuelle BELMONT - France.

La marque Emmanuelle Belmont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emmanuelle Belmont est expirée depuis le 23 mai 2010.


BELMONT Marie-Emmanuelle - Résidence Le Mont Joli, Avenue du Roi Albert, 06400 CANNES - France


Marie-Emmanuelle BELMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Cuir et imitation cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : Etuis pour clefs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes d'écolier, attaché case, sacoches, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs - housses pour vêtements, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières. Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Maroquinerie. Fourrures (manteaux, vestes, écharpes, cols). Tissus et produits textiles suivants : Couvertures de lit et de table Linge de bain Linge de lit Linge de maison Linge de table Serviettes de toilette Canevas pour la tapisserie ou la broderie Couvertures de voyage Rideaux, stores Housses de sellerie Sacs à main valises Porte monnaie et portefeuille, Cartables, attaché case, sacoches Parapluies, parasols Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.