Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STIL - CAR
Numéro de dépôt :
1529481
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1998
Présentation de la marque STIL - CAR
Déposée le 17 février 1988 par BELMON Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STIL - CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STIL - CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529481.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIL - CAR est expirée depuis le 17 février 1998.
BELMON Gerard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43