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Marques déposées par Belmihoub Tayeb Mohamed
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Calendrier Communautaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Calendrier Communautaire
Belmihoub Tayeb Mohamed

Numéro de dépôt :
3112758
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2011

Présentation de la marque Calendrier Communautaire

Déposée le 20 juillet 2001 par Belmihoub Tayeb Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Calendrier Communautaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est Belmihoub Tayeb Mohamed, domicilié(e) 1 rue Normande, 78490 Montfort l'Amaury - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Belmihoub - France.

La marque Calendrier Communautaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calendrier Communautaire est expirée depuis le 20 juillet 2011.


Belmihoub Tayeb Mohamed - 1 rue Normande, 78490 Montfort l'Amaury - France


Belmihoub - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369833 - Publication au BOPI 2003-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Papier - carton, produits de l'imprimerie - Papeterie - Adhésifs pour la papeterie - Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Agences de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.