Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUMMER RAI
M. BELMHEL KOURBALI

Numéro de dépôt :
4093672
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SUMMER RAI de BELMHEL KOURBALI

Présentation de la marque SUMMER RAI

Déposée par voie électronique le 26 mai 2014 par monsieur BELMHEL KOURBALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUMMER RAI »

Le déposant est monsieur BELMHEL KOURBALI domicilié(e) 16 JEAN JACQUES ROUSSEAU - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELMHEL KOURBALI domicilié(e) 16 JEAN JACQUES ROUSSEAU - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41


M. BELMHEL KOURBALI - 16 JEAN JACQUES ROUSSEAU - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


M. BELMHEL KOURBALI - 16 JEAN JACQUES ROUSSEAU - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet total n°640888 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.