Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFYA ARTS ET CIVILISATION DE L'ISLAM
BELMENOUAR Hamid

Numéro de dépôt :
3264067
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2013
SAFYA ARTS ET CIVILISATION DE L\'ISLAM de BELMENOUAR Hamid

Présentation de la marque SAFYA ARTS ET CIVILISATION DE L'ISLAM

Déposée le 22 décembre 2003 par BELMENOUAR Hamid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFYA ARTS ET CIVILISATION DE L'ISLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est BELMENOUAR Hamid domicilié(e) 1, rue Henri Becque, Hall A,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENECH Frédéric AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 146-150, avenue des Champs-Elysées F-75008 PARIS - France.

La marque SAFYA ARTS ET CIVILISATION DE L'ISLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFYA ARTS ET CIVILISATION DE L'ISLAM est expirée depuis le 22 décembre 2013.


BELMENOUAR Hamid - 1, rue Henri Becque, Hall A,75013 PARIS - 75013 - France


BENECH Frédéric AVOCAT A LA COUR - 146-150, avenue des Champs-Elysées F-75008 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Produits de l'imprimerie à savoir revues, magazines, livres dans le domaine socio-culturel ; photographies ; articles pour reliures destinés aux photographies ; affiches. Transmission d'informations par l'intermédiaire d'un site Internet concernant les arts et civilisations de l'Islam ; transmission de données visuelles et sonores par le biais d'un site Internet concernant les arts et civilisations de l'Islam. Education, divertissement ; activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences, de projection de photographies et de films, production de films, tous ces services étant dédiés aux arts et civilisations de l'Islam.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.