Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BELMART, Société Anonyme, 25, rue de la Fosse-aux-Chênes, ROUBAIX (Nord).

Numéro de dépôt :
1186711
Date de dépôt :
06/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de BELMART

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) BELMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186711.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 1991.

BELMART a également déposé les autres marques suivantes : OPEN LIFE VIVRE DEHORS , AIROLASTIC , BELMART , OPENLIFE , OPENLIFE VIVRE DEHORS , HARMONIE Création J. Roussel ART ET CREATION , LINIA , RIGIFLEX , LINIA , OPENLIFE VIVRE DEHORS


BELMART, Société Anonyme, 25, rue de la Fosse-aux-Chênes, ROUBAIX (Nord). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.