Déposée le 10 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BELMART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « J. ROUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELMART domicilié(e) 25 rue de la Fosse-aux-Chênes, 59051 ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque J. ROUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELMART, (Société Anonyme) - 25 rue de la Fosse-aux-Chênes, 59051 ROUBAIX - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Gaines, corsets, ceintures, maillots de bain, élastiques ou non, sous-vêtements, bas à varices pour hommes et femmes, soutiens-gorge, serre-tailles pour femmes. Ceintures abdominales, aussi celles entrelacées de fils en caoutchouc, corsets abdominaux, alaises, alèses, alèzes, bandages pour l'articulation de la cheville, attelles chirurgicales, bandages élastiques, bandages herniaires, bandages galvaniques (pour buts médicaux), bas élastiques (chirurgicaux) ou pour varices, pieds et (bouts de) béquilles en caoutchouc ou autres, bouts de seins, brancards pour les malades, brassières orthopédiques, ceintures électriques médicales, ceintures de grossesse, ceinture de hanches, sangles-supports pour ceintures hygiéniques, ceintures hypogastriques, ceintures de maintien, ceintures ombilicales, ceintures orthopédiques, ceintures ventrières, chaussures orthopédiques, anneaux élastiques pour les soins de la cheville (orthopédie), bandages pour l'articulation de la cheville, coupe-cors, appareils médicaux ou chirurgicaux pour exercices corporels, corsets abdominaux, soutiens-dos, appareils électrophotothérapeutiques, appareils pour massages esthétiques du corps et du visage,appareils de fixation pour les différentes parties du corps, appareils à friction pour massages, appareils, gants, linges à frictionner pour massages, gaines élastiques ou non pour la médecine, la chirurgie ou l'orthopédie, ceintures de hanches, bandages herniaires, inhalateur, masques pour inhalation, limes pour les cors, linges à frictionner (masser), vaporisateurs de liquides pour médicaments, urinaux de lit, ceinture de maintien et des hanches, membres artificiels, appareils pour soutenir et soulager le métatarse, modèles de pieds en plâtre, appareils, bandages, brassières, ceintures, chaussures, instruments, semelles et supports orthopédiques, pieds de béquille en caoutchouc, supports pour pieds plats, appareils pour soutenir et soulager la plante du pied, supports pour pieds plats (creux) applicables aux chaussures, appareils pour soutenir et soulager la plante du pied, protecteurs de seins, prothèse, ressorts pour cambrures de chaussures, protecteurs de bouts de seins, appareils pour les soins du corps, souliers orthopédiques, supports pour pieds plats, aussi applicables aux chaussures, appareils vibratoires à air chaud, verres à faces planes et parallèles (optique),verre de lunettes (lunetterie), verres occulaires, verres optiques, aussi à faces planes et parallèles verres de protection (optique) visières, correcteurs de vision (optique)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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