Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONIE Création J. Roussel ART ET CREATION
BELMART, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1346575
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/1996
HARMONIE Création J. Roussel ART ET CREATION de BELMART

Présentation de la marque HARMONIE Création J. Roussel ART ET CREATION

Déposée le 14 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) BELMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARMONIE Création J. Roussel ART ET CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELMART domicilié(e) 25, rue de la Fosse aux-chênes, 59051 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France.

La marque HARMONIE Création J. Roussel ART ET CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIE Création J. Roussel ART ET CREATION est expirée depuis le 14 mars 1996.

BELMART a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OPEN LIFE VIVRE DEHORS , AIROLASTIC , BELMART , OPENLIFE , OPENLIFE VIVRE DEHORS , LINIA , RIGIFLEX , LINIA , OPENLIFE VIVRE DEHORS


BELMART, (Société Anonyme) - 25, rue de la Fosse aux-chênes, 59051 ROUBAIX. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Vêtements, sous-vêtements, bonneterie, lingerie, gaines, ceintures abdominales, maillots de bain, soutien-gorge et serre-taille pour femmes.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.