DOMAINE DE SAINTE MARIE DES OLLIEUX
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINTE MARIE DES OLLIEUX
Déposée le 21 avril 1999 par BELLY ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINTE MARIE DES OLLIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE SAINTE MARIE DES OLLIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINTE MARIE DES OLLIEUX est expirée depuis le 21 avril 2009.
Demande de renouvellement le 20 avril 2009 n°2405047 - Publication au BOPI 2009-04-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Inscription le 31 août 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°505203 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31