Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
DOMAINE GRANGE DE BOISSE
Numéro de dépôt :
96653476
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DOMAINE GRANGE DE BOISSE
Déposée le 2 décembre 1996 par BELLUGUE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GRANGE DE BOISSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLUGUE Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 janvier 1998 - Retrait total n°247762 - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1998-01-08