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Marques déposées par monsieur BELLUE Jacques François
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CHATEAU LA FOUGERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FOUGERE
Monsieur BELLUE Jacques François

Numéro de dépôt :
1591451
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
28/03/2010

Présentation de la marque CHATEAU LA FOUGERE

Déposée le 28 mars 1990 par monsieur BELLUE Jacques François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA FOUGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BELLUE Jacques François domicilié(e) " La Fougère ", 33390 CARS (dossier no 2163985) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BELLUE Jacques domicilié(e) (dossier no 2163985) - France.

La marque CHATEAU LA FOUGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA FOUGERE est expirée depuis le 28 mars 2010.

BELLUE Jacques François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FOUGERE


Monsieur BELLUE Jacques François - " La Fougère ", 33390 CARS (dossier no 2163985) - France


Monsieur BELLUE Jacques - (dossier no 2163985) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2163985 - Publication au BOPI 2000-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426252 - Publication au BOPI 2006-01-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA FOUGERE"