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Marques déposées par BELLUE Jacques Francois
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CHATEAU LA FOUGERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FOUGERE
BELLUE Jacques Francois

Numéro de dépôt :
1131725
Date de dépôt :
29/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye

Présentation de la marque CHATEAU LA FOUGERE

Déposée le 29 mars 1980 par BELLUE Jacques Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « CHATEAU LA FOUGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELLUE Jacques Francois, domicilié(e) à La Fougère, CARS, 33390 BLAYE - France.

La marque CHATEAU LA FOUGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LA FOUGERE est expirée depuis le 29 mars 1990.

BELLUE Jacques Francois a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FOUGERE


BELLUE Jacques Francois - à La Fougère, CARS, 33390 BLAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

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