Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA FOUGERE
Numéro de dépôt :
1131725
Date de dépôt :
29/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque CHATEAU LA FOUGERE
Déposée le 29 mars 1980 par BELLUE Jacques Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « CHATEAU LA FOUGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA FOUGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LA FOUGERE est expirée depuis le 29 mars 1990.
BELLUE Jacques Francois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045