Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Xylogel
BELLOY Alain

Numéro de dépôt :
3305959
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/07/2014
Xylogel de BELLOY Alain

Présentation de la marque Xylogel

Déposée le 29 juillet 2004 par BELLOY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Xylogel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est BELLOY Alain domicilié(e) l'Antares, 280 traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY Alain domicilié(e) l'Antares, 280 traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France.

La marque Xylogel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xylogel est expirée depuis le 29 juillet 2014.

BELLOY Alain a également déposé les autres marques suivantes : TERMITALPLUS , SERPULA , XYLBELL , DEMOUSSTUIL , DECRASSTUIL , DECRASSFACADE , BELLGON , COLORTUIL , Infolocatif , DETERMITAGE


BELLOY Alain - l'Antares, 280 traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France


BELLOY Alain - l'Antares, 280 traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 18 mai 2005 - Rejet partiel n°412347 - Publication au BOPI 2005-05-18

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518859 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

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