Déposée le 17 décembre 2003 par BELLOY Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « TERMITALPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est BELLOY Alain domicilié(e) 280 Traverse Fontmerle 'Antares - 06600 - ANTIBES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain BELLOY domicilié(e) 280 Traverse Fontmerle 'Antares - 06600 - ANTIBES - France.
La marque TERMITALPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518859 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2543353 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30
Produits insecticides et services de préservation (transformation) du bois et végétaux contre les insectes xylophages à titre préventif ou curatif.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERMITALPLUS"
