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Marques déposées par BELLOY ALAIN
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S.O.S. TOITURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S. TOITURE
BELLOY ALAIN

Numéro de dépôt :
94510455
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque S.O.S. TOITURE

Déposée le 7 mars 1994 par BELLOY ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.O.S. TOITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est BELLOY ALAIN, domicilié(e) 280 TRAVERSE FONTMERLE RES.ANTARES, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY ALAIN L ANTARES - France.

La marque S.O.S. TOITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S. TOITURE est expirée depuis le 7 mars 2004.

BELLOY ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : HYDROTUIL , TERMITALPLUS , CLINIQUE DU POELE , AVM PROVENCE , SERPULA , XYLBELL , DEMOUSSTUIL , DECRASSTUIL , ATM PROVENCE , S.O.S CHARPENTE


BELLOY ALAIN - 280 TRAVERSE FONTMERLE RES.ANTARES, 06600 ANTIBES - France


BELLOY ALAIN L ANTARES - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Concession de licence n°203155 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Réparation & pose de toiture et charpente