Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S COUVERTURE
BELLOY ALAIN

Numéro de dépôt :
93462127
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque S.O.S COUVERTURE

Déposée le 26 mars 1993 par BELLOY ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.O.S COUVERTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est BELLOY ALAIN, domicilié(e) ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY ALAIN - France.

La marque S.O.S COUVERTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S COUVERTURE est expirée depuis le 26 mars 2003.

BELLOY ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : HYDROTUIL , TERMITALPLUS , CLINIQUE DU POELE , S.O.S. TOITURE , AVM PROVENCE , SERPULA , XYLBELL , DEMOUSSTUIL , DECRASSTUIL , ATM PROVENCE


BELLOY ALAIN - ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE, 06600 ANTIBES - France


BELLOY ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Réparation couverture