Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECTOVERSO
BELLOY Alain

Numéro de dépôt :
93457298
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque RECTOVERSO

Déposée le 23 février 1993 par BELLOY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECTOVERSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est BELLOY Alain, domicilié(e) Résidence l'Antares 280 traverse Fontmerle, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY Alain l'Antares - France.

La marque RECTOVERSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECTOVERSO est expirée depuis le 23 février 2003.

BELLOY Alain a également déposé les autres marques suivantes : HYDROTUIL , TERMITALPLUS , CLINIQUE DU POELE , S.O.S. TOITURE , AVM PROVENCE , SERPULA , XYLBELL , DEMOUSSTUIL , DECRASSTUIL , ATM PROVENCE


BELLOY Alain - Résidence l'Antares 280 traverse Fontmerle, 06600 ANTIBES - France


BELLOY Alain l'Antares - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Planche à découper