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Marques déposées par BELLOY Alain
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POOL HOUSE INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POOL HOUSE INTERNATIONAL
BELLOY Alain

Numéro de dépôt :
94510454
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque POOL HOUSE INTERNATIONAL

Déposée le 7 mars 1994 par BELLOY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POOL HOUSE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est BELLOY Alain, domicilié(e) Résidence Antares, 280 traverse Fontmerle, 06600 Antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Belloy Alain - France.

La marque POOL HOUSE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POOL HOUSE INTERNATIONAL est expirée depuis le 7 mars 2004.

BELLOY Alain a également déposé les autres marques suivantes : HYDROTUIL , TERMITALPLUS , CLINIQUE DU POELE , S.O.S. TOITURE , AVM PROVENCE , SERPULA , XYLBELL , DEMOUSSTUIL , DECRASSTUIL , ATM PROVENCE


BELLOY Alain - Résidence Antares, 280 traverse Fontmerle, 06600 Antibes - France


Belloy Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

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