LA GARANTIE CHARPENTIERE
Présentation de la marque LA GARANTIE CHARPENTIERE
Déposée le 9 juillet 1996 par BELLOY ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GARANTIE CHARPENTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA GARANTIE CHARPENTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GARANTIE CHARPENTIERE est expirée depuis le 9 juillet 2006.
BELLOY ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 septembre 2002 - Concession de licence n°355399 - Publication au BOPI 2002-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34