Marque expirée - Marque en non vigueur

INSECTCOLOR
BELLOY ALAIN

Numéro de dépôt :
99789287
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2019

Présentation de la marque INSECTCOLOR

Déposée le 29 avril 1999 par BELLOY ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSECTCOLOR »

Le déposant est BELLOY ALAIN domicilié(e) L'ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY ALAIN domicilié(e) L'ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSECTCOLOR est expirée depuis le 29 avril 2019.

BELLOY ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : TERMITALPLUS , SERPULA , XYLBELL , DEMOUSSTUIL , DECRASSTUIL , DECRASSFACADE , BELLGON , COLORTUIL , Infolocatif , DETERMITAGE


BELLOY ALAIN - L'ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France


BELLOY ALAIN - L'ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Concession de licence n°355399 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417755 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Peinture. Insecticide.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.