Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROTUIL
BELLOY Alain

Numéro de dépôt :
3051025
Date de dépôt :
12/09/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2010

Présentation de la marque HYDROTUIL

Déposée le 12 septembre 2000 par BELLOY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYDROTUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est BELLOY Alain, domicilié(e) l'Antares 280 traverse Fontmerle, 06600 Antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY Alain - France.

La marque HYDROTUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROTUIL est expirée depuis le 12 septembre 2010.

BELLOY Alain a également déposé les autres marques suivantes : TERMITALPLUS , CLINIQUE DU POELE , S.O.S. TOITURE , AVM PROVENCE , SERPULA , XYLBELL , DEMOUSSTUIL , DECRASSTUIL , ATM PROVENCE , S.O.S CHARPENTE


BELLOY Alain - l'Antares 280 traverse Fontmerle, 06600 Antibes - France


BELLOY Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Inscription le 30 septembre 2002 - Concession de licence n°355398 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518859 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Hydrofuge peinture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).