Marque expirée - Marque en non vigueur

HYDROCOLORTUIL
BELLOY ALAIN

Numéro de dépôt :
99789286
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2019

Présentation de la marque HYDROCOLORTUIL

Déposée le 29 avril 1999 par BELLOY ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYDROCOLORTUIL »

Le déposant est BELLOY ALAIN domicilié(e) L'ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY ALAIN domicilié(e) L'ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDROCOLORTUIL est expirée depuis le 29 avril 2019.

BELLOY ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : TERMITALPLUS , SERPULA , XYLBELL , DEMOUSSTUIL , DECRASSTUIL , DECRASSFACADE , BELLGON , COLORTUIL , Infolocatif , DETERMITAGE


BELLOY ALAIN - L'ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France


BELLOY ALAIN - L'ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Concession de licence n°355399 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417756 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Peinture Hydrofuge.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).