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Marques déposées par BELLOY ALAIN
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DEMOUSSTUIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEMOUSSTUIL
BELLOY ALAIN

Numéro de dépôt :
99789278
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2019

Présentation de la marque DEMOUSSTUIL

Déposée le 29 avril 1999 par BELLOY ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEMOUSSTUIL »

Le déposant est BELLOY ALAIN domicilié(e) L'ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY ALAIN domicilié(e) L'ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMOUSSTUIL est expirée depuis le 29 avril 2019.

BELLOY ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : TERMITALPLUS , SERPULA , XYLBELL , DECRASSTUIL , DECRASSFACADE , BELLGON , COLORTUIL , Infolocatif , DETERMITAGE , CAPIBELL


BELLOY ALAIN - L'ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France


BELLOY ALAIN - L'ANTARES 280 TRAVERSE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Concession de licence n°355399 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417757 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Fongicide.