Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINIQUE DU POELE
BELLOY Alain

Numéro de dépôt :
93456393
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque CLINIQUE DU POELE

Déposée le 15 février 1993 par BELLOY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLINIQUE DU POELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est BELLOY Alain, domicilié(e) l'Antares, 280 TRAVERSE FONTMERLE, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY ALAIN - France.

La marque CLINIQUE DU POELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE DU POELE est expirée depuis le 15 février 2003.

BELLOY Alain a également déposé les autres marques suivantes : HYDROTUIL , TERMITALPLUS , S.O.S. TOITURE , AVM PROVENCE , SERPULA , XYLBELL , DEMOUSSTUIL , DECRASSTUIL , ATM PROVENCE , S.O.S CHARPENTE


BELLOY Alain - l'Antares, 280 TRAVERSE FONTMERLE, 06600 ANTIBES - France


BELLOY ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

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