Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATM PROVENCE
BELLOY ALAIN

Numéro de dépôt :
96633836
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque ATM PROVENCE

Déposée le 5 juillet 1996 par BELLOY ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATM PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est BELLOY ALAIN, domicilié(e) 280 TRAVERSE FONTMERLE L'ANTARES, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY ALAIN - France.

La marque ATM PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATM PROVENCE est expirée depuis le 5 juillet 2006.

BELLOY ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : HYDROTUIL , TERMITALPLUS , CLINIQUE DU POELE , S.O.S. TOITURE , AVM PROVENCE , SERPULA , XYLBELL , DEMOUSSTUIL , DECRASSTUIL , S.O.S CHARPENTE


BELLOY ALAIN - 280 TRAVERSE FONTMERLE L'ANTARES, 06600 ANTIBES - France


BELLOY ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Réparation, Entretien de toiture et charpente.Service Traitement des Bois et service Imperméabilisation des matériaux poreux.Pose et service Etanchéité.Pose de résine synthétique.Désinsectisation, Dératisation Désinfection.Pose d'appareil de ventilation mécanique

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.