Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AQUABELL
Numéro de dépôt :
99789284
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque AQUABELL
Déposée le 29 avril 1999 par BELLOY ALAIN L'ANTARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUABELL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLOY ALAIN L'ANTARES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 janvier 2000 - Rejet total n°293994 - Publication au BOPI 2000-01-25
Inscription le 30 septembre 2002 - Concession de licence n°355399 - Publication au BOPI 2002-09-30
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23