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Marques déposées par BELLOY ALAIN L'ANTARES TERMIBELL
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TERMIBELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMIBELL
BELLOY ALAIN L'ANTARES TERMIBELL

Numéro de dépôt :
99789280
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2009

Présentation de la marque TERMIBELL

Déposée le 29 avril 1999 par BELLOY ALAIN L'ANTARES TERMIBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERMIBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est BELLOY ALAIN L'ANTARES TERMIBELL, domicilié(e) 280 TRAVERSE FONTMERLE, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY ALAIN L'ANTARES - France.

La marque TERMIBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMIBELL est expirée depuis le 29 avril 2009.


BELLOY ALAIN L'ANTARES TERMIBELL - 280 TRAVERSE FONTMERLE, 06600 ANTIBES - France


BELLOY ALAIN L'ANTARES - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Concession de licence n°355399 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Insecticide.