Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTA
BELLOTEAU MICHEL

Numéro de dépôt :
3091862
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2011
BASTA de BELLOTEAU MICHEL

Présentation de la marque BASTA

Déposée le 28 mars 2001 par BELLOTEAU MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est BELLOTEAU MICHEL, domicilié(e) 85 Rue DAVID JONHSTON, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOTEAU MICHEL - France.

La marque BASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTA est expirée depuis le 28 mars 2011.


BELLOTEAU MICHEL - 85 Rue DAVID JONHSTON, 33000 BORDEAUX - France


BELLOTEAU MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Services rendus par un - Auteur ; compositeur ; interprète - Création de chansons - Enregistrements phonographiques.