Déposée le 18 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) BELLOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TE BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLOT domicilié(e) 5 rue du Croc du Gré,10210 CHAOURCE - 10210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 748 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT Christophe BELLOT SA domicilié(e) 5 rue du Croc du Gré,10210 CHAOURCE - 10210 - France.
La marque TE BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLOT S.A. - 5 rue du Croc du Gré,10210 CHAOURCE - 10210 - France - SIREN 398748541
BELLOT Christophe BELLOT SA - 5 rue du Croc du Gré,10210 CHAOURCE - 10210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Tous jus de fruits, Boissons aux fruits sans alcool, boissons aromatisées non alcoolisées, cocktail à base de pomme, cocktail à base de Raisin, Limonade, boissons aux fruits avec alcool, boissons aromatisées alcoolisées, cidre, boissons au cidre, cocktail au cidre, cola.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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