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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELLOT
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FREBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREBEL
BELLOT S.A

Numéro de dépôt :
96610490
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque FREBEL

Déposée le 13 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLOT domicilié(e) 5 Rue du Croc du Gré, 10210 CHAOURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 748 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT HENRI - France.

La marque FREBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREBEL est expirée depuis le 13 février 2006.

BELLOT a également déposé les autres marques suivantes : TE BEL , CIDRE Grande Cuvée de la forêt d'Othe , APPLE-TEA , Fleuve Sauvage , VINICOPLAST , Clos du gré , Cola Champenois , Bellot , Thécibel , GOLDNIGHT


BELLOT S.A - 5 Rue du Croc du Gré, 10210 CHAOURCE - France - SIREN 398748541


BELLOT HENRI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Tous jus de fruits, Boissons aux fruits sans alcool, Boissons aux fruits avec alcool, Boissons Aromatisées non Alcoolisées, Boissons Aromatisées Alcoolisées, Cidre, Boissons au Cidre, Cocktail au cidre, Cocktail à base de Pomme, Cocktail à Base de Raisin

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.