Déposée le 7 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) BELLOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Clos du gré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLOT domicilié(e) 5 rue du Croc du Gré, 10210 CHAOURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 748 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT Christophe - France.
La marque Clos du gré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLOT S.A. - 5 rue du Croc du Gré, 10210 CHAOURCE - France - SIREN 398748541
BELLOT Christophe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Tous jus de fruits, boissons aux fruits sans alcool, boissons aromatisées non alcoolisées, cocktail à base de pomme, cocktail à base de raisin, limonade, boissons aux fruits avec alcool, boissons aromatisées alcoolisées, cidre, boissons au cidre, cocktail au cidre.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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