Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA PIQUE!
BELLOT S.A.

Numéro de dépôt :
3248375
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2013
CA PIQUE! de BELLOT

Présentation de la marque CA PIQUE!

Déposée le 30 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA PIQUE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLOT domicilié(e) 5 rue du Croc du Gré,10210 CHAOURCE - 10210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 748 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT Christophe BELLOT S.A. domicilié(e) 5 rue du Croc du Gré,10210 CHAOURCE - 10210 - France.

La marque CA PIQUE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA PIQUE! est expirée depuis le 30 septembre 2013.

BELLOT a également déposé les autres marques suivantes : TE BEL , CIDRE Grande Cuvée de la forêt d'Othe , APPLE-TEA , Fleuve Sauvage , VINICOPLAST , Clos du gré , Cola Champenois , Bellot , Thécibel , GOLDNIGHT


BELLOT S.A. - 5 rue du Croc du Gré,10210 CHAOURCE - 10210 - France - SIREN 398748541


BELLOT Christophe BELLOT S.A. - 5 rue du Croc du Gré,10210 CHAOURCE - 10210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Tous jus de fruits, Boissons aux fruits sans alcool, Boissons Aromatisées non Alcoolisées, Cocktail à base de pomme, Cocktail à base de Raisin, Limonade, Boissons aux Fruits avec alcool, Boissons Aromatisées Alcoolisées, Cidre, Boissons au Cidre, Cocktail au Cidre, Cola.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.