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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES
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THERMIEDOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

THERMIEDOR
BELLOT MINOTERIES, SAS

Numéro de dépôt :
99782275
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019

Présentation de la marque THERMIEDOR

Déposée le 17 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMIEDOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) Geoffret - 79400 - ST MAIXENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE BELLOT domicilié(e) Geoffret - 79400 - ST MAIXENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMIEDOR est expirée depuis le 17 mars 2019.

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU


BELLOT MINOTERIES, SAS - Geoffret - 79400 - ST MAIXENT - France


MINOTERIE BELLOT - Geoffret - 79400 - ST MAIXENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2009 n°2400998 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-10

Farine.