SAVEUR IMPERIALE

BELLOT MINOTERIES, SAS

Présentation de la marque SAVEUR IMPERIALE

Déposée le 30 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAVEUR IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France.

La marque SAVEUR IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR IMPERIALE est expirée depuis le 30 octobre 2023.

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU