Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEUR BALTIQUE
BELLOT Minoteries, SA

Numéro de dépôt :
3990369
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
SAVEUR BALTIQUE de BELLOT Minoteries

Présentation de la marque SAVEUR BALTIQUE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) BELLOT Minoteries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVEUR BALTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLOT Minoteries domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT Minoteries, M. JEAN PAUL BELLOT domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France.

La marque SAVEUR BALTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR BALTIQUE est expirée depuis le 15 mars 2023.

BELLOT Minoteries a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU


BELLOT Minoteries, SA - GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France - SIREN 026170258


BELLOT Minoteries, M. JEAN PAUL BELLOT - GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever.