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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES
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MITRONETTE TRADITION FRANÇAISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MITRONETTE TRADITION FRANÇAISE
BELLOT MINOTERIES, SAS

Numéro de dépôt :
3042804
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2020

Présentation de la marque MITRONETTE TRADITION FRANÇAISE

Déposée le 21 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MITRONETTE TRADITION FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT Minoteries, SAS domicilié(e) Geoffret - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France.

La marque MITRONETTE TRADITION FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MITRONETTE TRADITION FRANÇAISE est expirée depuis le 21 juillet 2020.

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU


BELLOT MINOTERIES, SAS - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France - SIREN 026170258


BELLOT Minoteries, SAS - Geoffret - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France


Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456736 - Publication au BOPI 2007-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456732 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456735 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456734 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456733 - Publication au BOPI 2007-03-12

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2010 n°2458327 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-12-23

Farine/pain.