Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MITRONETTE EVOLUTION
BELLOT MINOTERIES, SAS

Numéro de dépôt :
3305030
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2024
MITRONETTE EVOLUTION de BELLOT MINOTERIES

Présentation de la marque MITRONETTE EVOLUTION

Déposée le 20 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITRONETTE EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTI DE ST MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTI DE ST MAIXENT - France.

La marque MITRONETTE EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MITRONETTE EVOLUTION est expirée depuis le 20 juillet 2024.

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU , MITRONETTE


BELLOT MINOTERIES, SAS - GEOFFRET - 79400 - ST MARTI DE ST MAIXENT - France - SIREN 026170258


BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET - 79400 - ST MARTI DE ST MAIXENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566441 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2014-08-29

Farine/pain.