Le pain de Poitou-Charentes
Présentation de la marque Le pain de Poitou-Charentes
Déposée le 24 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le pain de Poitou-Charentes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le pain de Poitou-Charentes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le pain de Poitou-Charentes est expirée depuis le 24 février 2023.
BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456736 - Publication au BOPI 2007-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456732 - Publication au BOPI 2007-03-12
Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456735 - Publication au BOPI 2007-03-12
Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456734 - Publication au BOPI 2007-03-12
Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456733 - Publication au BOPI 2007-03-12
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525923 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-26