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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES
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LE PAIN BIO DE POITOU-CHARENTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAIN BIO DE POITOU-CHARENTES
BELLOT MINOTERIES, SAS

Numéro de dépôt :
98748187
Date de dépôt :
01/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2028

Présentation de la marque LE PAIN BIO DE POITOU-CHARENTES

Déposée le 1 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN BIO DE POITOU-CHARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France.

La marque LE PAIN BIO DE POITOU-CHARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAIN BIO DE POITOU-CHARENTES arrivera à expiration en date du 1 septembre 2028.

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU


BELLOT MINOTERIES, SAS - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France


SAS BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379663 - Publication au BOPI 2008-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Renouvellement sans limitation le 9 août 2018 n°2690365 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-09

Produits alimentaires issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, de la région Poitou-Charentes à savoir pains, farines et préparation à base de céréales, pâtisseries, viennoiseries, céréales, poudre pour faire lever, levain.