Marque renouvelée - Marque en vigueur

La belle sélection
BELLOT Minoteries, SAS

Numéro de dépôt :
3360400
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2025
La belle sélection de BELLOT Minoteries

Présentation de la marque La belle sélection

Déposée le 17 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT Minoteries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La belle sélection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT Minoteries domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT Minoteries, M. BELLOT jean paul domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France.

La marque La belle sélection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La belle sélection arrivera à expiration en date du 17 mai 2025.

BELLOT Minoteries a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU


BELLOT Minoteries, SAS - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France - SIREN 026170258


BELLOT Minoteries, M. BELLOT jean paul - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 13 février 2015 n°2578736 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-13

Farine/pain.