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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT Minoteries
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L'ARTOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARTOS
BELLOT Minoteries, SAS

Numéro de dépôt :
4174887
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2025
L\'ARTOS de BELLOT Minoteries

Présentation de la marque L'ARTOS

Déposée le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT Minoteries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ARTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT Minoteries domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT Minoteries, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France.

La marque L'ARTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTOS arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

BELLOT Minoteries a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU


BELLOT Minoteries, SAS - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France - SIREN 026170258


BELLOT Minoteries, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.