Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANCESTRALE
BELLOT Minoteries, SA

Numéro de dépôt :
3961210
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2022
L\'ANCESTRALE de BELLOT Minoteries

Présentation de la marque L'ANCESTRALE

Déposée le 9 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) BELLOT Minoteries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ANCESTRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLOT Minoteries domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT Minoteries, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France.

La marque L'ANCESTRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANCESTRALE est expirée depuis le 9 novembre 2022.

BELLOT Minoteries a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU


BELLOT Minoteries, SA - GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France - SIREN 026170258


BELLOT Minoteries, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever.